Élus et institutions6
- 8 avril 2026Élus et institutionsDélégations de fonction du conseil municipal au maireLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des l'eusLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsFixation et élection des membres du CCASLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des Memebres aux commissions communalesLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des Memebres aux différents syndicatsLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directesLire la décision
Finances et budget5
- 8 avril 2026Finances et budgetVote des taux de fiscalité directe locale 2026Lire la décision
- 8 avril 2026Finances et budgetBudget commune - vote compte financier unique 2025Lire la décision
- 8 avril 2026Finances et budgetBudget commune - affectation du résultatLire la décision
- 8 avril 2026Finances et budgetBudget Assanissement - vote compte financier unique 2025Lire la décision
- 8 avril 2026Finances et budgetBudget assainissement - affectation du résultatLire la décision
Tarifs1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.