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Conseil municipal de Bubry

Séance du jeudi 19 février 2026

12 décisions publiées à cette date, dont 12 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 3, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Écoles et jeunesse 1, Environnement 1, Autres thèmes 5.

Autres4

Finances et budget3

Subventions et associations1

Tarifs1

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.