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Conseil municipal de Bubry

Séance du jeudi 4 décembre 2025

19 décisions publiées à cette date, dont 19 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 19 décisions de la séance rangées par thème : Tarifs 4, Personnel 3, Social 3, Finances et budget 2, Voirie et travaux 2, Autres thèmes 5.

Tarifs4

Personnel3

Social3

Finances et budget2

Voirie et travaux2

Autres2

Subventions et associations1

Élus et institutions1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.