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Conseil municipal de Arzon

Séance du jeudi 27 novembre 2025

25 décisions publiées à cette date, dont 25 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 25 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Tarifs 6, Élus et institutions 4, Finances et budget 3, Subventions et associations 1, Autres thèmes 9.

Urbanisme et foncier2

Tarifs6

Autres5

Élus et institutions4

Finances et budget3

Subventions et associations1

Personnel1

Voirie et travaux1

Culture et sport1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.