Urbanisme et foncier2
Tarifs6
- 27 novembre 2025TarifsPort Navalo / Port de Kerners-Bilouris / Zones de mouillages et équipements légers du Golfe du Morbihan - Tarifs 2026Lire la décision
- 27 novembre 2025TarifsOccupation du domaine public : tarifs 2026Lire la décision
- 27 novembre 2025TarifsCampings municipaux tarifs 2026Lire la décision
- 27 novembre 2025TarifsPôle Sports/activités sportives : tarifs 2026Lire la décision
- 27 novembre 2025TarifsPôle Enfance Jeunesse : tarifs 2026Lire la décision
- 27 novembre 2025TarifsTarifs cimetières et droits diversLire la décision
Autres5
- 27 novembre 2025AutresMise à disposition des salles pour la période préélectoraleLire la décision
- 27 novembre 2025AutresConditions de reprise à l'échéance, par le Département, de la concession de Port-NavaloLire la décision
- 27 novembre 2025AutresConvention pour la gestion des terrasses de Port-Navalo incluses dans le périmètre de la concessionLire la décision
- 27 novembre 2025AutresCampings municipaux Modification des règlements intérieurs et des conditions générales de ventLire la décision
- 27 novembre 2025AutresRecensement de la population 2026Lire la décision
Élus et institutions4
- 27 novembre 2025Élus et institutionsRapport de CLECT de Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence "eaux pluviales urbaines"Lire la décision
- 27 novembre 2025Élus et institutionsProtocole d'accord règlement amiable du contentieux DREYFUSLire la décision
- 27 novembre 2025Élus et institutionsElections Politiques - Conditions de mise à disposition des locaux communaux en période pré-électorale et électoraleLire la décision
- 27 novembre 2025Élus et institutionsRapport de CLECT de Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à SarzeauLire la décision
Finances et budget3
Subventions et associations1
Personnel1
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.