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Conseil municipal de Vignoc

Séance du jeudi 2 juillet 2026

10 décisions publiées à cette date, dont 10 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Personnel 4, Élus et institutions 2, Environnement 1, Social 1.

Urbanisme et foncier2

Personnel4

Élus et institutions2

Environnement1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.