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Conseil municipal de Vignoc

Séance du jeudi 22 janvier 2026

5 décisions publiées à cette date, dont 5 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 5 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Personnel 1, Élus et institutions 1, Écoles et jeunesse 1, Social 1.

Urbanisme et foncier1

Personnel1

Élus et institutions1

Écoles et jeunesse1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.