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Conseil municipal de Treffendel

Séance du mardi 13 janvier 2026

10 décisions publiées à cette date, dont 10 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 3, Subventions et associations 2, Personnel 1, Élus et institutions 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget3

Subventions et associations2

Personnel1

Élus et institutions1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.