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Conseil municipal de Parcé

Séance du mardi 15 septembre 2026

5 décisions publiées à cette date, dont 5 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 3 thèmes.

Les 5 décisions de la séance rangées par thème : Subventions et associations 2, Personnel 2, Finances et budget 1.

Subventions et associations2

Personnel2

Finances et budget1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.