Urbanisme et foncier1
Élus et institutions11
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégations d'attribution au maire par le conseilLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsElection des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCréation et composition des commissions communalesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation représentant auprès du SDE 35Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsIndemnités des ElusVoir la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsRemboursement de frais kilométriques des élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsRemboursement de frais engagés par un éluLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation membre de la commission de contrôle liste électoraleLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres délégués au SME d'AntrainLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision
Subventions et associations1
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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