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Conseil municipal de Noyal-sous-Bazouges

Séance du lundi 30 mars 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 15 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 11, Subventions et associations 1, Écoles et jeunesse 1, Voirie et travaux 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions11

Subventions et associations1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.