Élus et institutions3
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 16/04/2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsSénatoriales-Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation des représentants à la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)Lire la décision
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.