Élus et institutions9
- 20 mars 2026Élus et institutionsPV de l'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsFeuille de proclamation Elction maire et adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsPV de l'élection du maire et des adjoints 2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal 2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 26/02/2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsIndemnités des élus Maire et AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation des délégués auprès de l'établissement public de coopération intercommunale et des organismes extérieursLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres des commissions communalesLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.