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Conseil municipal de Monthault

Séance du mardi 30 juin 2026

7 décisions publiées à cette date, dont 7 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 7 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 2, Élus et institutions 2, Tarifs 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget2

Élus et institutions2

Tarifs1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.