Élus et institutions3
- 23 juillet 2026Élus et institutionsDécisions prises dans le cadre de la délégation donnée au maireLire la décision
- 23 juillet 2026Élus et institutionsApprobation des procès-verbaux des réunions des 21 mai, 5 et 25 juinLire la décision
- 23 juillet 2026Élus et institutionsRemboursement des frais des élusLire la décision
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.