Élus et institutions11
- 10 avril 2026Élus et institutionsDélégations du conseil municipal à M. le MaireLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsIndemnités du MaireLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsVersements des indemnités de fonctions aux adjoints et aux conseillersLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsCommissions municipalesLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsComposition de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission consultative des marchés publicsLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsElection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCASLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsConseil d'exploitation de la régie "Chaud-Bise" - désignation des membresLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation de représentants du conseil municipal dans différents organismes et instancesLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant défense et de référents pour les anciens combattants, pour plan communal de sauvegarde, pour la sécurité routière et pour l'incendie et le secoursLire la décision
Personnel2
Subventions et associations1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.