Urbanisme et foncier3
- 27 octobre 2026ZAC et aménagementZAC du domaine de la Massaye acquisition de la ferme de la Massaye et des prairies humides ouestAchat par la communeLire la décision
- 27 octobre 2026À vérifierPermis et lotissementsRétrocession des espaces et équipements communs du lotissement Badiane Etablissement d'une convention de rétrocessionVoir la décision
- 27 octobre 2026AcquisitionAcquisition pour régularisation de la parcelle ZT 254 sise rue Saint-MarcVoir la décision
Commande publique3
- 27 octobre 2026Commande publiqueAménagement du quartier du Domaine de Saint-Marc - Avenants aux marchés de travauxLire la décision
- 27 octobre 2026Commande publiqueRéhabilitation extension du Groupe scolaire Marcel Greff Avenants aux marchés de travauxLire la décision
- 27 octobre 2026Commande publiqueRéhabilitation extension de l'île aux mômes ALSH - Avenant aux marchés de travauxLire la décision
Finances et budget1
Subventions et associations1
Personnel1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.