Subventions et associations6
- 30 juin 2026Subventions et associationsGroupe Scolaire Les Callunes Utilisation de locaux par l'association LES RATS D'ART ConventionLire la décision
- 30 juin 2026Subventions et associationsGroupe Scolaire Jean Charcot Utilisation de locaux par l'association DORN HA DORN ConventionLire la décision
- 30 juin 2026Subventions et associationsGroupe Scolaire Marcel Greff Utilisation de locaux par l'association AU FIL DES SONS ConventionLire la décision
- 30 juin 2026Subventions et associationsGroupe Scolaire Marcel Greff Utilisation de locaux par l'association GYM PONT-REANNAISE ConventionLire la décision
- 30 juin 2026Subventions et associationsConvention de balisage et d'entretien des chemins de randonnée par l'association LA RANDONNEE DE GUICHEN L'ESCAPADELire la décision
- 30 juin 2026Subventions et associationsCulture - Adhésion de la Commune à l'Association la Beauté sauvera le mondeLire la décision
Personnel3
- 30 juin 2026PersonnelRessources humaines Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 30 juin 2026PersonnelMaintien du régime indemnitaire en cas de congé de maladie ordinaire consécutif à une hospitalisation - Modification de la délibération n° 16-337 en date du 7 décembre 2016Lire la décision
- 30 juin 2026PersonnelIndemnité Fonctions, Sujétions, et Expertise (I.F.S.E) - Métiers en tension Extension du dispositif à certains recrutements contractuelsLire la décision
Commande publique2
- 30 juin 2026Commande publiqueRéhabilitation extension de l'ALSH l'île ô mômes - Avenant n°2 au lot n° 6 Menuiseries IntérieuresLire la décision
- 30 juin 2026Commande publiqueRéhabilitation extension du Groupe scolaire Marcel Greff Avenant n°1 au lot n° 2 Démolition Désamiantage DéplombageLire la décision
Finances et budget1
Tarifs1
Élus et institutions1
Écoles et jeunesse1
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1