Urbanisme et foncier6
- 19 mai 2026Vente de terrainCession d'un fonds de commerce d'une activite de débit de boisson, presse, journaux, papeterie, carterie, jeux de hasard et PMU sise 33 rue de faguesVente par la communeLire la décision
- 19 mai 2026Vente de terrainCession d'un fonds de commerce d'une activite de débit de boisson, presse, journaux, papeterie, carterie, jeux de hasard et PMU sise 33 rue de fagues (2)Vente par la communeLire la décision
- 19 mai 2026Permis et lotissementsLotissement Le Domaine de Saint-Marc Cession du lot Habitat Léger Participatif au groupe CIB1 617 m²Lire la décision
- 19 mai 2026AutresÉchange d'emprises foncières sises Les Terres M. [particulier] et Mme [particulier]Voir la décision
- 19 mai 2026AutresÉchange d'emprises foncières sises Les Terres M. [particulier] et Mme [particulier] (2)Lire la décision
- 19 mai 2026AutresConvention de l'Opération de Revitalisation du territoire (ORT) Avenant n°2 - ApprobationLire la décision
Élus et institutions12
- 19 mai 2026Élus et institutionsFixation du nombre d'adjoints Modificatif (2)Lire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsCréation des commissions - ModificatifLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsCréation des commissions - Modificatif (2)Lire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsElection des membres Communication Citoyenneté - EvénementielLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsElection des membres Communication Citoyenneté - Evénementiel (2)Lire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsElection d'un représentant au sein de l'association Jumelages en Vallons de VilaineLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsElection d'un représentant au sein de l'association Jumelages en Vallons de Vilaine (2)Lire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsCommission Communale des Impôts Directs Proposition du Conseil municipalLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsCommission Communale des Impôts Directs Proposition du Conseil municipal (2)Lire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsFixation du taux des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux ModificatifLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsIndemnités aux Elus Majoration des indemnités dans le cas d'une commune ancien chef-lieu de cantonLire la décision
Personnel8
- 19 mai 2026PersonnelRevalorisation de la participation de la commune à la protection sociale complémentaire santé et prévoyanceLire la décision
- 19 mai 2026PersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35 Autorisation de signatureLire la décision
- 19 mai 2026PersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35 Autorisation de signature (2)Lire la décision
- 19 mai 2026PersonnelTableau des effectifs - Mise à jour au 19 mai 2026Lire la décision
- 19 mai 2026PersonnelTableau des effectifs - Mise à jour au 19 mai 2026 (2)Lire la décision
- 19 mai 2026PersonnelRevalorisation de la participation de la commune à la protection sociale complémentaire santé et prévoyance (2)Lire la décision
- 19 mai 2026PersonnelAdministration générale - Instances consultatives - Création d'un Comité Social Territorial (C.S.T) commun entre la Ville, le CCAS et lE.H.P.A.D. de GuichenLire la décision
- 19 mai 2026PersonnelRessources humaines - Instances consultatives - Création d'une formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail » (2)Lire la décision
Subventions et associations5
- 19 mai 2026Subventions et associationsContrat avec l'association On s'en parle pour le concert Pont Réan fête l'été le 3 juillet 2026Lire la décision
- 19 mai 2026Subventions et associationsLa Chouette Convention d'occupation des locaux de la Chouette par l'association LA LUDOTHEQUE LA RONDE DES JEUX Avenant n°1 de prolongationLire la décision
- 19 mai 2026Subventions et associationsConvention de mise à disposition des locaux sis au 29 rue Madeleine Brès aux associations caritatives LES RESTAURANTS DU CUR et SOLIDARITÉ ICI ET LÀ-BAS Avenant n°1Lire la décision
- 19 mai 2026Subventions et associationsConvention de mise à disposition des locaux sis au 29 rue Madeleine Brès aux associations caritatives LES RESTAURANTS DU CUR et SOLIDARITÉ ICI ET LÀ-BAS Avenant n°1 (2)Lire la décision
- 19 mai 2026Subventions et associationsLa Chouette Convention d'occupation des locaux de la Chouette par l'association LA LUDOTHEQUE LA RONDE DES JEUX Avenant n°1 de prolongation (2)Lire la décision
Finances et budget2
- 19 mai 2026Finances et budgetEspacil Habitat - Construction de 40 logements sociaux Rue du Général Leclerc Garantie d'empruntLire la décision
- 19 mai 2026Finances et budgetAménagement de réserves incendies et création de deux poteaux incendies Demande de subvention au titre du Fonds VertLire la décision
Commande publique2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social5