Urbanisme et foncier4
- 2 décembre 2025AcquisitionAcquisition d'emprise foncières_SCI du moulinAchat par la commune90 000 €1 887 m²Lire la décision
- 2 décembre 2025PLU / PLUiModification de droit commun n°1_PLULire la décision
- 2 décembre 2025PLU / PLUiModification simplifiée n°1_PLULire la décision
- 2 décembre 2025AutresConvention de mise à disposition à la SAFERLire la décision
Tarifs14
- 2 décembre 2025TarifsEspace galatée Tarif d'utilisation pour une salle dédiée à la formation_SKOLLire la décision
- 2 décembre 2025TarifsLocation de salles_Tarifs 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsMédiathèque La Chouette Tarifs 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsSpectacles et concerts_Tarifs 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsEvènement Guichen fête Noêl_Tarifs 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsEvènement Guichen fête l'été_Tarifs 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsCommunication_Bulletin municipal_Tarif 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsCimetières_Concession et droits funéraires_Tarif 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsSinistres sur Batiments et mobilier communaux_Tarifs 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsTravaux de voirie exceptionnels-Tarifs 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsEnfance Jeunesse_Tarif 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsRestauration scolaire_Tarif 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsPermission de voirie et droits de place_Tarif 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025TarifsDroits et redevances divers_Tarifs 2026Lire la décision
Commande publique6
- 2 décembre 2025Commande publiquePassation d'un contrat de maintenance des machines à bois du service bâtiment de la commune de GuichenLire la décision
- 2 décembre 2025Commande publiquePassation d'un contrat de maintenance des tribunes télescopiques de l'Espace GalatéeLire la décision
- 2 décembre 2025Commande publiqueAttribution d'un avenant n°1 au marché de prestations de service d'assurance de la flotte automobile et risques annexes pour la commune de GuichenLire la décision
- 2 décembre 2025Commande publiqueRéaménagement du Boulevard Victor EdetLire la décision
- 2 décembre 2025Commande publiqueConvention de partenariat Terres de Sources et Convention Constitutive du Groupement de commandesLire la décision
- 2 décembre 2025Commande publiqueConvention de mutualisation du service commun d'administration et SILire la décision
Personnel5
- 2 décembre 2025PersonnelRèglement intérieur _Partie gestion des tempsLire la décision
- 2 décembre 2025PersonnelPassation d'un avenant n°1 au lot 1 de l'accord-cadre à bons de commande pour les formations en autorisation de conduite, habilitations électriques / gaz et AIPR pour les agentsLire la décision
- 2 décembre 2025PersonnelRessources Humaines_Protocole d' accord entre la commune et l' organisation syndicale CFDT IntercoLire la décision
- 2 décembre 2025PersonnelTableau des effectifs Mise à jour 31 décemebre 2025Lire la décision
- 2 décembre 2025PersonnelRH_autorisation de recrutement d' agents contractuelsLire la décision
Écoles et jeunesse5
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseEnfance Jeunesse Renouvellement du contrat LLD du minibusLire la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseMesure de responsabilisation Convention avec le collège Noël du FailLire la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseAutorisation préalable à l' installation d'une micro crèche La MassayeLire la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseVégétalisation de la cour de l'école primaire CharcotLire la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseRéforme des rythmes scolairesLire la décision
Voirie et travaux2
Finances et budget1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1