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Conseil municipal de Étrelles

Séance du lundi 13 avril 2026

17 décisions publiées à cette date, dont 17 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 17 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 8, Finances et budget 3, Subventions et associations 1, Personnel 1, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions8

Finances et budget3

Subventions et associations1

Personnel1

Environnement1

Social1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.