Élus et institutions3
- 18 avril 2026Élus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) Election vice présidentVoir la décision
- 18 avril 2026Élus et institutionsCCAS Délégation de pouvoir du CCAS au présidentVoir la décision
- 18 avril 2026Élus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) Désignation représentant UDCCASVoir la décision
Finances et budget1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.