Élus et institutions7
- 24 mars 2026Élus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsIndemnités élusLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsDélégations du cm au maireLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsDétermination des commissions et membresLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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