Élus et institutions9
- 20 mars 2026Élus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsÉlection des adjoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal au 20.03.2026Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsIndemnites fonction des élusLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDelegations au maire par le conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutions20260022 - motion SDEFLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDésignations des délégués aux structures intercommunales et aux commissions communalesLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.