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Conseil municipal de Tréflez

Séance du samedi 26 septembre 2026

12 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 4, Finances et budget 3, Tarifs 1, Personnel 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions4

Finances et budget3

Tarifs1

Personnel1

Voirie et travaux1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.