Élus et institutions12
- 7 avril 2026Élus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 20 mars 2026Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction du MaireLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des adjointsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction conseiller déléguéLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCréation des commissions municipales et désignation des membresLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCréation et composition de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDesignation des représentants au sein des syndicatsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsAvis sur désignation correspondantsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation référent sécurité routièreLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsMotion SDEFLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation représentant conseil d'écoleLire la décision
Finances et budget1
Personnel1
Voirie et travaux1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.