Élus et institutions6
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 11 décembre 2025Lire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsPV élection du maire et des adjointsVoir la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal suite erreur matérielleVoir la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.