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Conseil municipal de Querrien

Séance du jeudi 16 juillet 2026

6 décisions publiées à cette date, dont 6 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 3 thèmes.

Les 6 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 3, Personnel 2.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions3

Personnel2

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.