Urbanisme et foncier1
Finances et budget5
- 25 février 2026Finances et budgetCCASCAJ_2026_01 Approbation ERRD 2025 et Compte de Gestion 2025Lire la décision
- 25 février 2026Finances et budgetCCASCAJ_2026_02 Affectation du Résultat comptable 2025Lire la décision
- 25 février 2026Finances et budgetCCAS_2026_01 Approbation du compte administratif 2025 provisoireLire la décision
- 25 février 2026Finances et budgetCCAS_2026_02 Affectation des Résultats de l'Exercice 2025 provisoireLire la décision
- 25 février 2026Finances et budgetCCAS_2026_03 Vote du Budget Primitif provisoire 2026Lire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.