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Conseil municipal de Querrien

Séance du mardi 9 décembre 2025

12 décisions publiées à cette date, dont 12 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 7, Tarifs 1, Personnel 1, Élus et institutions 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget7

Tarifs1

Personnel1

Élus et institutions1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.