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Conseil municipal de Pluguffan

Séance du mardi 3 novembre 2026

20 décisions publiées à cette date, dont 20 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 20 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 5, Personnel 5, Finances et budget 3, Subventions et associations 2, Élus et institutions 2, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier5

Personnel5

Finances et budget3

Subventions et associations2

Élus et institutions2

Voirie et travaux2

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.