Urbanisme et foncier1
Finances et budget7
- 11 décembre 2025Finances et budgetAutorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetBudget annexe de lotissement Quartier du vieux Moulin : reprise du déficit et clôture définitiveLire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetBudget annexe de lotissement Résidence Jeanne BOHEC : décision modificative n°1Lire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetBudget annexe de lotissement Jeanne BOHEC : reversement de l'excédent vers le budget principal et clôtureLire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetDemande de subvention auprès de l'Etat (DETR 2026) pour la phase 3 des travaux d'aménagement et de restructuration du centre bourgLire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetDemande de subvention auprès du Département et auprès de l'Etat pour la rénovation de l'éclairage du complexe sportif Salvador AllendeLire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetTaxe d'habitation sur les logements vacantsLire la décision
Personnel6
- 11 décembre 2025PersonnelAccueil de stagiaires ou apprentis âgés de 15 ans à 17 ansLire la décision
- 11 décembre 2025PersonnelContrats d'adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme proposés par le CDG29Lire la décision
- 11 décembre 2025PersonnelModification de la quotité de temps de travailLire la décision
- 11 décembre 2025PersonnelModification de la délibération n°2025-04-14 du 10 avril 2025 relative à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agentsLire la décision
- 11 décembre 2025PersonnelModification de la délibération n02019-12-23 du 12 décembre 2019 portant mise en place du régime indemnitaire basé sur le RIFSEEPLire la décision
- 11 décembre 2025PersonnelModification de quotité de temps de travail d'emplois permanentsLire la décision
Subventions et associations2
- 11 décembre 2025Subventions et associationsModification de la délibération n°2024-07-18 du 04 juillet 2024 relative au versement d'une subvention au profit du bailleur social OPACLire la décision
- 11 décembre 2025Subventions et associationsModification de la délibération n°2024-12-02 du 12 décembre 2024 relative à l'attribution de crédits et subventions aux écoles primaires de la communeLire la décision
Tarifs1
Élus et institutions1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2