Urbanisme et foncier1
Personnel5
- 16 novembre 2026PersonnelAdhésion au contrat cadre du CDG29 pour la fourniture des tickets restaurantLire la décision
- 16 novembre 2026PersonnelMise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 16 novembre 2026PersonnelInstauration d'un nouveau régime d'astreinteLire la décision
- 16 novembre 2026PersonnelInstauration d'un régime d'astreinteLire la décision
- 16 novembre 2026PersonnelMutuelle communale - Mise en place d'un partenariat avec Groupama et MutualiaLire la décision
Élus et institutions4
- 16 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence EauLire la décision
- 16 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence AssainissementLire la décision
- 16 novembre 2026Élus et institutionsHaut-Léon Communauté - Rapport d'activitéLire la décision
- 16 novembre 2026Élus et institutionsNomination d'un référent sécurité routièreLire la décision
Finances et budget3
Écoles et jeunesse2
Environnement2
Autres2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1