Urbanisme et foncier1
Élus et institutions6
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégations supplémentaires du CM au maireLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégations du maire à la SGMLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au SDEFLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélibération indemnités élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsMajoration indemnités élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au SIPPLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.