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Conseil municipal de Ploudaniel

Séance du jeudi 11 décembre 2025

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Voirie et travaux 3, Personnel 2, Finances et budget 1, Subventions et associations 1, Autres thèmes 5.

Urbanisme et foncier1

Voirie et travaux3

Personnel2

Finances et budget1

Subventions et associations1

Tarifs1

Élus et institutions1

Culture et sport1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.