Finances et budget6
- 15 avril 2026Finances et budgetFinances - Approbation du Règlement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetCréation d'un budget annexeLire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetFinances - Subvention du budget général pour le budget annexe "Maison de site de La Torche"Lire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetFinances - Approbation du budget primitif "Maison de site de La Torche"Lire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetFixation des taux d'imposition pour l'année 2026Lire la décision
- 15 avril 2026Finances et budgetFixation d'un bail communalLire la décision
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.