Urbanisme et foncier2
Élus et institutions14
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Composition des commissionsLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Composition de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Composition de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation du membre de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) - Election des membresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation de référents territoriaux pour l'action de lutte contre les espèces végétales et animales à enjeux santé humaineLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation de délégués SDEFLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation de délégués au comité VigipolLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation de référents démarche Infra POLMARLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation d'un correspondant EDF-ENEDISLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsConseil municipal - Désignation de représentants au comité de jumelage Plomeur CospedaLire la décision
Personnel4
- 26 mars 2026PersonnelConseil municipal - Désignation de délégués CNASLire la décision
- 26 mars 2026PersonnelPersonnel communal - Autorisation de recrutement et de création d'emplois non permanents pour la durée du mandatLire la décision
- 26 mars 2026PersonnelPersonnel communal - Prime de responsabilité emploi fonctionnelLire la décision
- 26 mars 2026PersonnelDélibération modificative : Personnel communal Indemnités de responsabilité emploi fonctionnelLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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