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Conseil municipal de Peumerit

Séance du lundi 1 décembre 2025

24 décisions publiées à cette date, dont 2 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 24 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Personnel 5, Tarifs 4, Finances et budget 3, Voirie et travaux 3, Autres thèmes 8.

Urbanisme et foncier1

Personnel5

Tarifs4

Finances et budget3

Voirie et travaux3

Subventions et associations2

Social2

Commande publique2

Culture et sport1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.