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Conseil municipal de Penmarch

Séance du mercredi 10 décembre 2025

17 décisions publiées à cette date, dont 17 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 17 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Finances et budget 3, Personnel 3, Tarifs 2, Élus et institutions 2, Autres thèmes 5.

Urbanisme et foncier2

Finances et budget3

Personnel3

Tarifs2

Élus et institutions2

Subventions et associations1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.