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Conseil municipal de Pencran

Séance du mardi 17 février 2026

14 décisions publiées à cette date, dont 14 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 14 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 4, Subventions et associations 2, Commande publique 2, Personnel 1, Écoles et jeunesse 1, Autres thèmes 4.

Finances et budget4

Subventions et associations2

Commande publique2

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Environnement1

Social1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.