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Conseil municipal de Pencran

Séance du lundi 15 décembre 2025

12 décisions publiées à cette date, dont 12 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Finances et budget 2, Voirie et travaux 2, Tarifs 1, Environnement 1, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier3

Finances et budget2

Voirie et travaux2

Tarifs1

Environnement1

Social1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.