Urbanisme et foncier1
Élus et institutions3
- 24 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsCommissions communautairesLire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsDésignation des délégués dans les commissions communautaires - Rectification d'erreur matérielleLire la décision
Finances et budget2
Tarifs2
Personnel1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.