Urbanisme et foncier3
- 16 octobre 2026À vérifierVente de terrainVente d'un délaissé communal à KeruscunVente par la commune0,50 € / m²Lire la décision
- 16 octobre 2026Vente de terrainEchange et cession de parcelles 18 rue de la mairieÉchange de terrainsLire la décision
- 16 octobre 2026Permis et lotissementsVente du lot 8 au lotissement de GuernevezVente par la commune14 € / m²900 m²Lire la décision
Élus et institutions6
- 16 octobre 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la CLECT à la CCHCLire la décision
- 16 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activités 2025 de la CCHCLire la décision
- 16 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activités 2025 SPANC de la CCHCLire la décision
- 16 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activités 2025 du service déchets de la CCHCLire la décision
- 16 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du PV du CM du 1 juillet 2026Lire la décision
- 16 octobre 2026Élus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
Finances et budget1
Subventions et associations1
Tarifs1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1