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Conseil municipal de Leuhan

Séance du vendredi 16 octobre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Élus et institutions 6, Finances et budget 1, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier3

Élus et institutions6

Finances et budget1

Subventions et associations1

Tarifs1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.