Élus et institutions6
- 23 septembre 2026Élus et institutionsDésignation référent tempête EnedisVoir la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsDésignation référent Deontologue pour les élus locauxVoir la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsDésignation correspondant défenseVoir la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsDésignation représentant communal à assemblée spéciale BmaVoir la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalVoir la décision
- 23 septembre 2026Élus et institutionsDécisions prises en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territorialesVoir la décision
Finances et budget4
- 23 septembre 2026Finances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Voir la décision
- 23 septembre 2026Finances et budgetRectification anomalie comptableVoir la décision
- 23 septembre 2026Finances et budgetChangement de dénomination du budget annexe port de plaisance en ZmelVoir la décision
- 23 septembre 2026Finances et budgetDécision modificative du budget annexe Zmel - virement de créditsVoir la décision
Voirie et travaux3
- 23 septembre 2026Voirie et travauxCréation voie nouvelle - chemin du GouardVoir la décision
- 23 septembre 2026Voirie et travauxModification dénomination voie lot plein soleilVoir la décision
- 23 septembre 2026Voirie et travauxRaccordement réseaux lot plein soleil - convention avec le SDEFVoir la décision
Autres2
Subventions et associations1
Tarifs1
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.