Élus et institutions3
- 7 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsCommission extra-municipale Biodiversité Environnement Petit patrimoine Désignation des membres du conseil municipalLire la décision
Personnel2
Autres2
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.