Urbanisme et foncier3
- 19 novembre 2026Permis et lotissementsLotissement des Papillons : vente du lot n°10Voir la décision
- 19 novembre 2026Permis et lotissementsRetrait des accords de principe sur la vente de Lots au lotissement des PapillonsVoir la décision
- 19 novembre 2026AutresConvention d'adhésion au service commun d'Application du Droit des Sols (ADS) de Guingamp Paimpol ArgoatVoir la décision
Élus et institutions2
- 19 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du montant définitif des attributions de compensation pour l'année 2026Voir la décision
- 19 novembre 2026Élus et institutionsMotion pour le maintien et la reconduction du programme ACTEE au service de la transition énergétique des territoires rurauxLire la décision
Voirie et travaux2
Personnel1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.