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Conseil municipal de Trébrivan

Séance du jeudi 19 novembre 2026

9 décisions publiées à cette date, dont 3 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Élus et institutions 2, Voirie et travaux 2, Personnel 1, Environnement 1.

Urbanisme et foncier3

Élus et institutions2

Voirie et travaux2

Personnel1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.