Élus et institutions4
- 10 novembre 2026Élus et institutionsPrêt d'une salle municipale pour la campagne des élections législatives de 2027Lire la décision
- 10 novembre 2026Élus et institutionsMajoration du crédit heures accordée aux élus dans l'exercice de leur mandatLire la décision
- 10 novembre 2026Élus et institutionsPrésentation du rapport d'activité et du développement durable 2025 de SBAALire la décision
- 10 novembre 2026Élus et institutionsPacte de gouvernance SBAALire la décision
Personnel3
- 10 novembre 2026PersonnelAutorisations spéciales d'absence. Abrogation des délibérations n°38-2024 et 07-2025Lire la décision
- 10 novembre 2026PersonnelRecrutement de vacataires pour recensement de la populationLire la décision
- 10 novembre 2026PersonnelRecrutement de vacataires pour cérémonie des voeuxLire la décision
Finances et budget1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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