Urbanisme et foncier1
Finances et budget11
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- 7 avril 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 - EHPAD bel orient - immobilierLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget primitif 2025 - lotissement des CoteauxLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetCompte financier unique - budget principal 2025Lire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetCompte financier unique 2025 - budget annexe lotissement des CoteauxLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetCompte financier unique 2025 - budget annexe EHPAD bel orient - immobilierLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetAffectation définitive de résultat 2025 - budget principalLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetAffectation définitive du résultats 2025 - budget annexe EHPAD bel orient - immobilierLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetCréation d'autorisations de programme et de crédits de paiementLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetTaux 2026 des taxes directes localesLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 budget principalLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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