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Conseil municipal de Plaintel

Séance du vendredi 11 septembre 2026

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Élus et institutions 3, Personnel 2, Voirie et travaux 2, Finances et budget 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier3

Élus et institutions3

Personnel2

Voirie et travaux2

Finances et budget1

Tarifs1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.