Urbanisme et foncier3
Élus et institutions3
- 11 septembre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du Conseil des SagesLire la décision
- 11 septembre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 11 septembre 2026Élus et institutionsRenouvellement des représentants à la société publique locale Baie d'Armor AménagementLire la décision
Personnel2
Voirie et travaux2
- 11 septembre 2026Voirie et travauxFonds de concours à Saint-Brieuc Armor Agglomération Extension réseau EU EP Lotissement Le Pré aux ChevauxLire la décision
- 11 septembre 2026Voirie et travauxModification de la numérotation et de la dénomination des voies du lotissement Le Pré aux ChevauxLire la décision
Finances et budget1
Tarifs1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.