Urbanisme et foncier1
Élus et institutions9
- 2 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués au Centre Communal d'Action SocialeLire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsElection des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsDésignations des commissions et des délégués aux établissements publicsLire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués aux Pompes Funèbres IntercommunalesLire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués à la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués aux syndicats intercommunaux, autres établissements publics et comités consultatifsLire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsDélégations au maire par le conseil MunicipalLire la décision
- 2 avril 2026Élus et institutionsMajoration des indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers déléguésLire la décision
Personnel2
Finances et budget1
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.