Urbanisme et foncier7
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- 1 juillet 2026Vente de terrainFONCIER - Echange SCI B&JP ACQ. AP468 Vente AP467Voir la décision
- 1 juillet 2026Vente de terrainFONCIER - Vente LCBC - WA50 - WA51 - WC112 - WC113 - WC114-PlaisanceVoir la décision
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- 1 juillet 2026AutresFONCIER - Donation indivision [nom] LE PLÉNIER ZS 840 pVoir la décision
Personnel8
- 1 juillet 2026PersonnelPERSONNEL - Ratios promus - promouvablesLire la décision
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- 1 juillet 2026PersonnelPERSONNEL - Contrat d'apprentissage Désignation de deux maîtres d'apprentissageVoir la décision
- 1 juillet 2026PersonnelPERSONNEL - Forfait mobilités durables au profit des agents publics de la CollectivitéLire la décision
- 1 juillet 2026PersonnelPERSONNEL - Emplois saisonniers 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026PersonnelPERSONNEL - Protection sociale complémentaire - Risques santéLire la décision
- 1 juillet 2026PersonnelPERSONNEL - Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 1 juillet 2026PersonnelPERSONNEL - Groupement de commandes pour l'attribution de tickets-restaurantsLire la décision
Finances et budget6
- 1 juillet 2026Finances et budgetFINANCES - Adoption du Règlement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 1 juillet 2026Finances et budgetFINANCES - Affectation des résultats ANNEE 2025Lire la décision
- 1 juillet 2026Finances et budgetFINANCES - Taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 1 juillet 2026Finances et budgetFINANCES - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure TLPELire la décision
- 1 juillet 2026Finances et budgetFINANCES - Création d'un budget annexe de lotissementLire la décision
- 1 juillet 2026Finances et budgetFINANCES - Facturation électronique des ventes de boisLire la décision
Écoles et jeunesse4
- 1 juillet 2026Écoles et jeunesseEDUCATION JEUNESSE - Projet éducatif localLire la décision
- 1 juillet 2026Écoles et jeunesseCONVENTION - Maison Des Jeunes CAC SUD 22 - Ateliers théâtreLire la décision
- 1 juillet 2026Écoles et jeunesseCONVENTION - Maison Des Jeunes Familles Rurales - Ateliers CUISINELire la décision
- 1 juillet 2026Écoles et jeunesseCONVENTION - Maison Des Jeunes CAP DANSE Hillion - ateliers hip-hopLire la décision
Autres2
Subventions et associations1
Élus et institutions1
Environnement1
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.