Élus et institutions8
- 11 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant pour la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 11 mai 2026Élus et institutionsInstallation des membres du conseil d'administration et désignation des membres non élus du conseil municipalLire la décision
- 11 mai 2026Élus et institutionsProposition de représentants au sein de la Commission Communale des Impots DirectsLire la décision
- 11 mai 2026Élus et institutionsElection du vice-président au CALire la décision
- 11 mai 2026Élus et institutionsProposition de représentant au sein de la Commission Intercommunale des Impots DirectsLire la décision
- 11 mai 2026Élus et institutionsElection du vice-président délégué au conseil d'administrationLire la décision
- 11 mai 2026Élus et institutionsDésignation des membres de commission de controle des listes électoralesLire la décision
- 11 mai 2026Élus et institutionsNomination du représentant au sein de l'AS de la SPLALire la décision
Écoles et jeunesse2
Finances et budget1
Subventions et associations1
Tarifs1
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1